Mentions légales
Raison sociale de la société exploitante : nfa renovation
Siret : 80126567900036
Siège social: 87 Place DE LA GARE – 73700 BOURG-SAINT-MAURICE – FRANCE
Numéro individuel d’identification de TVA : FR20900264698
Crédits photographiques
L’ensemble des photographies ou illustrations présentes sur le site nfarenovations.fr, sont la propriété exclusive de nfa renovations.
Les droits de reproduction ou de citation sont soumis à autorisation préalable. Toute reproduction partielle ou complète de visuels est strictement interdite.
crédits Photo : nfa renovations.
Droits de propriété intellectuelle
Les logos figurant sur le site nfarenovations.fr sont des marques déposées par nfa renovations ou ses partenaires. Leur mention n’accorde en aucune manière un droit d’utilisation quelconque, et ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
La présentation et chacun des éléments (nom de domaine, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes et autres fichiers) apparaissant sur le site nfarenovations.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la société nfa renovations.
Toute utilisation non expressément autorisée du site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de la société nfa renovations, passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes
Liens vers le site: La création de liens hypertextes vers le site nfarenovations.fr, ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société nfa renovations. Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet d’une sanction pénale.
Droits accordés
Tout partenaire, société, client, prospect ou prestataire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site nfarenovations.fr. Celui-ci sera autorisé à extraire et réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins commerciales, uniquement sous réserve de l’obtention d’une autorisation préalable.
Informatique et libertés
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier électronique à contact@nfarenovations.fr ou un courrier postal à l’adresse suivante: nfa renovations 87 Place DE LA GARE – 73700 BOURG-SAINT-MAURICE – FRANCE